Chers Parents,
En date du 25 mars, le Secrétaire Général de l'enseignement catholique, le Président de la Fédération Nationale des Ogec, les Présidents des différentes organisations professionnelles des Chefs d'établissements ainsi que le Président de l'Apel nationale ont co-rédigé une note informative ayant pour sujet les incidences financières, sur les établissements scolaires, de l'épidémie de Covid-19.
Il est bon de vous rappeler que l'activité des établissements est transformée mais maintenue :
. l'enseignement se poursuit, en effet, sur un mode différent. Les établissements continuent à répondre aux besoins scolaires et éducatifs de tous : tous les moyens sont mobilisés pour permettre la continuité pédagogique et l'accueil des enfants des personnels de santé et des personnels en charge de la protection de l'enfance.
. les recettes correspondant à l'activité d'enseignement sont elles aussi maintenues : sur la base du code de l'éducation, il n'y a pas lieu de considérer que la contribution demandée aux familles puisse être diminuée voire remboursée.
Contrairement à cette activité principale d'enseignement, les activités secondaires des établissements telles que l'accueil avant et après l'école, l'internat, le soutien scolaire, la restauration ne sont pas maintenues. C'est pourquoi les frais annexes correspondant à ces activités ne devront pas être facturés aux familles pour cette période ou devront leur être remboursés s'ils ont déjà été facturés ou feront l'objet d'un avoir. En ce qui concerne la restauration scolaire, l'achat des denrées alimentaires ne correspondant qu'à une part infime de la somme demandée pour un repas, il est à souligner qu'un remboursement partiel uniquement peut être envisagé.
Quant aux voyages scolaires, pour les voyages annulés alors que les familles ont déjà engagé des frais, la question reste pour le moment suspendue aux décisions qui seront prises par le gouvernement en la matière -pour protéger les opérateurs de tourisme- .
Sachez que chaque chef d'établissement prendra les décisions les plus adaptées à la situation propre de son établissement et qu'il continuera à mettre en œuvre sa solidarité coutumière au bénéfice des Familles..
Nathalie Macaigne, présidente de l'Apel de Gironde